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Marques déposées par Domaine BortTODO
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Terres de Florian
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terres de Florian
SCEA Domaine Bort

Numéro de dépôt :
4456308
Date de dépôt :
28/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2028
Terres de Florian de Domaine Bort

Présentation de la marque Terres de Florian

Déposée par voie électronique le 28 mai 2018 par Domaine BortTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terres de Florian » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-25 du 22 juin 2018.

Le déposant est Domaine BortTODO domicilié(e) 154 Avenue les Platanes - 34400 - Saint Christol - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Domaine Bort, Monsieur Frédéric Bort domicilié(e) 154 Avenue les Platanes - 34400 - Saint Christol - France.

La marque Terres de Florian a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4456308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terres de Florian arrivera à expiration en date du 28 mai 2028.

Domaine Bort a également déposé les autres marques suivantes : Maison Bort , Domaine Bort , Mas Bort , Légende de Famille , Domaine de l'Ocelle


SCEA Domaine Bort - 154 Avenue les Platanes - 34400 - Saint Christol - France


SCEA Domaine Bort, Monsieur Frédéric Bort - 154 Avenue les Platanes - 34400 - Saint Christol - France


Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.